Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention «activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 3 juin 2023 relatif à la surveillance des baignades d'accès payant

La formation professionnelle

Le Code du Travail - Article L6313-1

Circulaire DGEFP 2011-26 du 15 novembre 2011 relative aux textes modifiant les droits et obligations des dispensateurs de formation et adaptant le controle